Terminaison anticipée du contrat d'alliance

En raison de l’alignement des intérêts et des incitations ainsi que de la nature partenariale de la collaboration, le potentiel d’une gestion constructive et consensuelle de toutes sortes de problèmes est nettement plus important dans une alliance de projets que dans les modèles d’organisation traditionnels.

Néanmoins, il peut arriver que la coopération prenne fin prématurément pour certaines raisons. Le contrat d’alliance doit alors prévoir les dispositions nécessaires. Il convient de convenir de règles concernant au moins l’exclusion et le retrait d’un partenaire de réalisation, la dissolution de l’alliance par le maître d’ouvrage et la destruction de l’ouvrage. La fiche technique 2065 donne des recommandations à ce sujet.