Faire face au renchérissement

Les coûts de l’ouvrage sont toujours remboursés aux prix actuels. Les suppléments convenus par contrat pour les CGA et le bénéfice sont également remboursés sur cette base.

Un décompte du renchérissement en vue du remboursement des frais n’est donc pas nécessaire.

Selon les recommandations de la fiche technique SIA 2065, le renchérissement n’est pas inclus dans les coûts cibles 1 au moment de la conclusion du contrat. L’inclusion du renchérissement dans les coûts-cibles 1 n’est envisageable que pour les projets de courte durée présentant des risques maîtrisables.

Dans tous les cas où le renchérissement n’est pas intégré dans les coûts cibles 1, cela signifie toutefois que les coûts cibles 1 sont actualisés périodiquement sur la base d’une procédure définie dans le contrat d’alliance (voir figure 15).