Principes de base de la prise de décision

La fiche technique SIA 2065 fonde l’organisation selon la figure 5 sur les mécanismes de décision suivants :

• Les décisions au sein de l’équipe de projet de l’Alliance sont prises de manière à ce que les objectifs du projet soient atteints de manière optimale (principe « best for project »).
• Si aucune décision ne peut être prise par consensus, la question en question doit être soumise à l’équipe de direction de l’Alliance pour décision.
• Les décisions de l’équipe de direction de l’Alliance ne peuvent être prises qu’à l’unanimité.
• Si une décision unanime ne peut être trouvée, la question en question doit être soumise à l’équipe de gouvernance de l’alliance pour décision.
• En principe, l’équipe de gouvernance de l’alliance doit prendre toutes ses décisions à l’unanimité. Dans le cas où l’unanimité ne peut être atteinte, il convient de convenir de règles pour résoudre les conflits.

Sont exclues de ce mécanisme les matières définies dans le traité d’alliance pour lesquelles le maître d’ouvrage a le droit de décision exclusif. Pour ces décisions, le maître d’ouvrage a le droit d’imposer sa volonté de manière positive (injonctions) ou négative (veto) ; le principe de l’unanimité ne s’applique pas ici.